Bureau du coroner


La rigueur et l’expertise scientifique demandent du temps

Le coroner doit livrer son rapport le plus rapidement possible et s'efforce de le faire par tous les moyens. Le Bureau du coroner mène actuellement une opération de rattrapage des retards de ses dossiers d'investigation, dans le but de réduire autant que possible le délai entre le signalement d'un décès au coroner et le dépôt de son rapport. 

En moyenne, un délai d’environ 10,9 mois est nécessaire au coroner pour recueillir et analyser toute l’information pertinente dans le cadre de son investigation. Au terme de son analyse, il rédige un rapport dans lequel il énonce l'identité de la personne décédée, la date et le lieu de son décès ainsi que les causes et les circonstances du décès. S’il le juge opportun, le coroner peut également formuler des recommandations visant à éviter des décès semblables.

Il est important de mentionner qu'une investigation dépend du travail de plusieurs partenaires. Le coroner doit donc attendre les rapports de ces partenaires pour être en mesure de compléter le sien.

 

Le tableau suivant présente les délais moyens de production d'un rapport de coroner par catégorie d'investigation:

Catégorie d’investigation Au 1er janvier 2017
Sans autopsie ni autre expertise 10,5 mois
Sans autopsie, avec autre expertise 10,0 mois
Avec autopsie, sans autre expertise 11,8 mois
Avec autopsie et autre expertise 11,8 mois

Bureau de Québec (siège social)
Édifice Le Delta 2, bureau 390
2875, boulevard Laurier
Québec (Québec) ­ G1V 5B1
Téléphone : 1 888 CORONER
Télécopie : 418 643-6174
Courriel : clientele.coroner@coroner.gouv.qc.ca

Bureau de Montréal
Édifice Wilfrid-Derome, 11e étage
1701, rue Parthenais
Montréal (Québec)  H2K 3S7
Téléphone : 1 888 CORONER
Télécopie : 514 873-8943
Courriel : clientele.coroner@coroner.gouv.qc.ca

 

 


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