Bureau du coroner


Plan de classification

Ce document vous permet de mieux comprendre les dossiers du Bureau du coroner et la façon dont ils sont classés. Il est conçu comme un outil de référence qui facilite le repérage des documents et l'exercice du droit d'accès à l'information.

Le plan de classification du Bureau du coroner a été élaboré en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique et comporte deux catégories de processus :

  • les processus administratifs (codification 1000 à 8400)
  • les processus de mission (codification 80000 à 82930)

Comme le plan de classification ne contient pas d’hyperlien, il ne permet pas d’accéder directement à un document ou à un dossier.

Bureau de Québec (siège social)
Édifice Le Delta 2, bureau 390
2875, boulevard Laurier
Québec (Québec) ­ G1V 5B1
Téléphone : 1 888 CORONER
Télécopie : 418 643-6174
Courriel : clientele.coroner@coroner.gouv.qc.ca

Bureau de Montréal
Édifice Wilfrid-Derome, 11e étage
1701, rue Parthenais
Montréal (Québec)  H2K 3S7
Téléphone : 1 888 CORONER
Télécopie : 514 873-8943
Courriel : clientele.coroner@coroner.gouv.qc.ca

 

 


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