Recherche

Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.

Boîte de recherche

Les mots recherchés de moins de 4 caractères ne sont pas traités.

791 résultats:

Résultats de recherche 431 à 440

Affichage

431. 21_novembre_2024.pdf

… à obtenir : - Sur la base des données contenues à vos rapports annuels de gestion couvrant les 6 dernières…

432. 21_octobre_2024__13_.pdf

… 2 De plus, nous vous invitons à consulter les rapports annuels de gestion du Bureau du coroner et les décrets de…

433. 21_octobre_2024__10_.pdf

… 2 Par ailleurs, nous vous invitons à consulter les rapports annuels de gestion du Bureau du coroner, disponibles au…

434. 12_décembre_2024.pdf

… 12 décembre 2024 visant à obtenir : - la totalité des rapports de coroner faisant suite aux critères de…

435. 5_décembre_2024__1_.pdf

2 Gestion du corps ou des restes :  Libération  Autorisation de disposition du corps  Confirmation de décès  Entrée de corps au Québec  Sortie de corps du Québec  Désistement de réclamation de

436. 19_novembre_2024.pdf

…au du coroner semble avoir adopté la position voulant qu’un rapport d’investigation ou d’enquête du coroner doive être…

437. 21_octobre_2024__11-12_.pdf

2 (vii) la justification de ne pas investiguer les personnes victimes d’une mort subite inexpliquée, dans le contexte du déploiement massif, accéléré et autorisé uniquement pour une utilisation

438. 21_octobre_2024__14_.pdf

2 - (vii) comment le refus des coroners de faire leur travail, de recommander ou d’autoriser des analyses toxicologiques peut contribuer à assurer la protection du public. En réponse au premier

439. Formulaire de demande de correction d'un rapport de coroner

… Si vous avez constaté des erreurs dans un rapport de coroner, vous pouvez compléter le formulaire ci-dessous. Vous…

440. Début des audiences le 13 janvier 2025

Décès de Mme Sarah Massey Début des audiences le 13 janvier 2025 Date de la publication: 10 janvier 2025 Type d'actualité: Communiqué Le Bureau du coroner rappelle la tenue des audiences publiques

Résultats de recherche 431 à 440 de 791

Formulaires

Nous joindre

Recherche

Bureau du coroner

Navigation

Formulaires

Nous joindre