Recherche

Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.

Boîte de recherche

1217 résultats:
Résultats de recherche 111 à 120
Affichage
111. 5_décembre_2024__1_.pdf  
…omplément d'enquête à un agent de la paix  Autorisation du coroner à exercer les pouvoirs prévus aux Art. 49 à 50 En…  
112. Accélération du projet d’élargissement et de réaménagement de la route 104  
… 2023-07411 Numéro de recommandation: 6519 Nom du Coroner: Lefebvre, Nathalie Date de l'évènement:…  
113. Accès à l'information  
… un avis écrit au demandeur. Par ailleurs, le Bureau du coroner peut, en vertu des motifs expressément prévus à la…  
114. Accès au soutien et à l’accompagnement des personnes vivant avec l’épilepsie  
… 2023-00773 Numéro de recommandation: 6764 Nom du Coroner: Godin, Julie-Kim Date de l'évènement:…  
115. Accès aux archives des coroners  
… des connaissances des phénomènes de mortalité, le coroner en chef peut autoriser une personne à consulter les…  
116. Accès rapide aux soins d’urgence en région éloignée  
… 2024-04605 Numéro de recommandation: 6777 Nom du Coroner: Kimpton, Dave Date de l'évènement:…  
117. Accessibilité  
… et aux services offerts par le Bureau du coroner. Lois et politique La Loi assurant l’exercice…  
118. Accessibilité aux défibrillateurs externes automatisés (DEA) dans les centres sportifs  
… 2024-05227 Numéro de recommandation: 6821 Nom du Coroner: Kimpton, Dave Date de l'évènement:…  
119. Acquisition et formation d'un lit de saut pour optimiser les opérations de sauvetage  
… 2023-05113 Numéro de recommandation: 6669 Nom du Coroner: Danais, Francine Date de l'évènement:…  
120. Actualités  
… Voici la section des actualités du Bureau du coroner. Il est possible d’effectuer une recherche plus précise au moyen…  
Résultats de recherche 111 à 120 de 1217

Bureau du coroner

Logo de l'organisme