Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.
… de la réponse: En attente d'une réponse
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-05-03
Numéro de dossier: 2024-03601
Numéro de recommandation: 6773
Nom du Coroner: Tondreau,…
… appliquée, avec des adaptations ou des mesures alternatives permettant d’atteindre le même objectif
Date: 2025-05-06
[R-3] informe, lors des activités de prévention et de sensibilisation, les propriétaires et…
…TARIFS EXIGIBLES EN VERTU DE LA LOI SUR LES CORONERS (RLRQ, C.C-68.01) POUR L’ANNÉE 2025 Tarif sur les frais de transport, de garde et de conservation des cadavres Avis d’indexation Conformément à l’article 3 du Tarif…
… ces deux intersections.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-01-14
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-09
Numéro de dossier:…
INSTRUCTIONS SOMMAIRES POUR COMPLÉTER LE RAPPORT D’ACTIVITÉS DU TRANSPORTEUR Important, il faut toujours : • Remplir le formulaire en lettres moulées et inscrire le numéro de dossier du coroner; •
… de la Capitale-Nationale , pour toutes les ressources d'hébergement dont il a charge
[R-1] intègre en 2024-2025, dans son programme de prévention des chutes, des mesures spécifiques permettant d’identifier les…
… de la Capitale-Nationale , pour toutes les ressources d'hébergement dont il a charge
[R-1] intègre en 2024-2025, dans son programme de prévention des chutes des mesures spécifiques permettant d’identifier les…
… disposent pas.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée en partie seulement
Date: 2025-02-10
Précision: Des projets pilotes seront mis en place avec des segments propices, conditionnellement…
…
Interruption des services postaux
Date de la publication: 9 octobre 2025
Type d'actualité: Autre
En raison de la situation à Postes Canada, nous demandons à notre clientèle de privilégier la correspondance électronique…
…oner Dre Marie-Ève Morisset confirme l’identité des quatre personnes décédées
Date de la publication: 27 juin 2025
Type d'actualité: Communiqué
Le Bureau du coroner annonce que les quatre personnes décédées à la suite…