Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.
De plus, comme prévu à cette Entente, nous vous confirmons qu’un abonnement a été créé dans notre système de gestion de cas à votre nom, afin que vous puissiez recevoir les rapports d’enquête et les
22.2024-07-23.pdf
De plus, comme prévu à cette Entente, nous vous confirmons qu’un abonnement a été créé dans notre système de gestion de cas à votre nom, afin que vous puissiez recevoir les rapports d’enquête et les
PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE Le 20 août 2024 Objet : Demande d’accès à l’information du 6 août 2024 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès du 6 août 2024 visant à obtenir six (6)
24.2024-08-06.pdf
PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE Le 20 août 2024 Objet : Demande d’accès à l’information du 6 août 2024 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès du 6 août 2024 visant à obtenir six (6)
25.2024-09-11.pdf
… sur notre site Web à l’adresse suivante : https://www.coroner.gouv.qc.ca/les-coroners/investigation-et-enquetepublique/calendrier-des-enquetes-publiques.html Québec Édifice Le Delta 2, bureau 390 2875, boulevard…
ENQUÊTE PUBLIQUE DU CORONER M. RÉAL DUVAL Liste des témoins - M. Robert Leblanc, sergent-détective au SPVM - M. Claude Bernier, reconstitutionniste de collision au SPVM - Mme Michelle
27.2024-10-08.pdf
ENQUÊTE PUBLIQUE DU CORONER M. RÉAL DUVAL Liste des témoins - M. Robert Leblanc, sergent-détective au SPVM - M. Claude Bernier, reconstitutionniste de collision au SPVM - Mme Michelle
2 - (vii) comment le refus des coroners de faire leur travail, de recommander ou d’autoriser des analyses toxicologiques peut contribuer à assurer la protection du public. En réponse au premier
PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE Le 25 novembre 2024 Objet : Demande d’accès à l’information du 19 novembre 2024 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès du 19 novembre 2024, et visant
2 Gestion du corps ou des restes : Libération Autorisation de disposition du corps Confirmation de décès Entrée de corps au Québec Sortie de corps du Québec Désistement de réclamation de