Menu Toggle

Formulaires

Nous joindre

Accueil

Recherche

Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.

Boîte de recherche

Les mots recherchés de moins de 4 caractères ne sont pas traités.

789 résultats:

Résultats de recherche 681 à 690

Affichage

681. 2024-08-15.pdf

… d’Éduc’alcool aux recommandations du coroner à la suite du rapport 2021-06561 concernant le décès de . Après analyse,…

682. 2024-08-30.pdf

PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE Le 9 septembre 2024 Objet : Demande d’accès à l’information du 30 août 2024 , La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès du 30 août 2024 visant à obtenir

683. 2024-03-13.pdf

… d’information et de données et l’uniformisation des rapports de coroners concernant la prévention du suicide.…

684. 2024-03-11.pdf

… ou diffuser tout renseignement contenu dans le rapport et dans les documents annexés et qui n’est pas…

685. 2024-01-08.pdf

… le nombre de décès pour chaque année; - Tous les rapports d'investigation ou d'enquête publique du coroner…

686. 2024-03-05.pdf

… critères soumis. L’information est disponible dans les rapports annuels de gestion des années précédentes, que…

687. 2024-02-16.pdf

… ou son personnel, s’effectue en français. De plus, les rapports et autres documents doivent être rédigés en…

688. 2023-10-31.pdf

… depuis 2017 (si possible d’avoir aussi le numéro de rapport associé à chaque catégorie). Au terme des…

689. 2023-10-25_1.pdf

… boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 Objet : Rapport d’investigation du coroner N/Réf. : 2019-03086 6325…

690. 2023-09-21.pdf

… complet nous aura été remis. Il est prévu que le rapport soit rendu public cet automne. Conformément à…

Résultats de recherche 681 à 690 de 789

Formulaires

Nous joindre

Recherche

Boîte de recherche

Bureau du coroner

Navigation

Formulaires

Nous joindre