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241. RAG_2022-2023_Bureau_du_coroner.pdf

… Recommandations 66 3.1 Principes généraux 66 3.2 Suivi des recommandations 66 3.3 Portée des…

242. RAG_Bureau_coroner_20-21-ACCESS.pdf

… Recommandations 71 3.1 Principes généraux 71 3.2 Suivi des recommandations 72 4. Bilan statistique des…

243. RAG_BureauCoroners_2021-2022_FINAL.pdf

… 3. Recommandations 3.1 Principes généraux 73 3.2 Suivi des recommandations 74 3.3 Portée des…

244. Rapport_annuel_Bureau_coroner_19-20-VF_ACCESS.pdf

… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 3.2 Suivi des recommandations . . . . . . . . . . . . . . . . .…

245. Rapport_annuel_2018-2019_VF_ACCESS.pdf

… des délais, formation des coroners et du personnel, suivi des recommandations... beaucoup de projets…

246. Bilan_PAPH_2022-2023_et_2023-2024.pdf

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées En vigueur du 1er avril 2022 au 31 mars 2027 Mise à jour 2023-2024 et 2024-2025 ADOPTÉ LE 26 MARS 2024 Par le Bureau du coroner En vertu de la Loi

247. PlanStrategique_BureauCoroner_22-27-ACC.pdf

… des coroners. La loi modifiée prévoit également un suivi sur l’état avancement des dossiers aux familles qui…

248. TableauSynoptique_BureauCoroner_22-27.pdf

Tableau synoptique PLAN STRATÉGIQUE 2022-2027 MISSION VISION VALEURS Rechercher de façon indépendante et impartiale les causes et les circonstances des décès survenus par suite de négligence ou

249. Décès de M. André Lemieux, M. Mohamed Belhaj, M. Alex Levis-Crevier et de M. Abdulla Shaikh

… mentaux (CETM). L’enquête publique met en lumière un suivi marqué par une alliance thérapeutique difficile, une…

250. Décès de Mme Sarah Massey

… aux enquêtes publiques. Cliquez ici pour accéder au suivi des recommandations Description de l'événement Une…

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