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61. 2025-09-29.pdf

… contrat Fin de contrat Octobre 2025 Octobre 2025 Fonctionnaire Professionnel Retraite Janvier 2026 Professionnel

62. 2024-02-16.pdf

… octobre 2021. L’arrivée du premier des événements suivants mettra fin au contrat :   2.5. Le 30 septembre 2026; L’atteinte du montant maximal du contrat. MODALITÉS D’EXÉCUTION ET DE GESTION DU MANDAT 2.5.1 Exigences…

63. 2025-2026_T1_VF.pdf

… SUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Exercice ﬁnancier 2025-2026 Publié le : 23 septembre 2025 Table des matières Frais de déplacement du personnel du Bureau du…

64. Bilan_PAPH_2024-2025_et_maj_2025-2026.pdf

…an d’action à l’égard des personnes handicapées En vigueur du 1er avril 2022 au 31 mars 2027 Mise à jour 2025-2026 ADOPTÉ LE 19 SEPTEMBRE 2025 Par le Bureau du coroner En vertu de la Loi assurant l’exercice des droits…

65. Devenez coroner et contribuez à protéger la vie humaine au Québec

…a prochaine année. Les personnes intéressées sont invitées à soumettre leur candidature avant le 24 août 2026, à 16 h 30 (HAE). Pour consulter l’affichage complet et déposer votre candidature, rendez-vous…

66. Bilan_relations_autochtones2024-2025.pdf

…n durable;  Développer un guide des meilleures pratiques auprès des communautés autochtones d’ici décembre 2026;  Mettre en place d’un procédurier et bonifier du processus d’accompagnement des familles lors des…

67. DSC_VF_2025-2026.pdf

…délai de 9 mois ou moins à partir du moment où le coroner a été avisé du décès 68 % des rapports (Cible 2025-2026 du Plan stratégique 2022-2027) Engagements sur l’obtention de rapports Cibles Répondre à votre…

68. PADD_2023-2028_MAJ_2025.pdf

… des systèmes numériques gouvernementaux Plan de modernisation des services du Bureau du coroner 2024-2026 Action 1.3. Bibliothèque virtuelle pour rechercher et rendre accessibles Objectif 4.2.2 : Réduire…

69. Révision de la prise en charge et amélioration du soutien des personnes à risque suicidaire

… le Centre multiservices de santé et de services sociaux de Baie-Saint-Paul [R-1] révise, d’ici le 28 février 2026, la prise en charge médicale lors de l’hospitalisation les 2 et 3 juillet 2024 de la personne décédée…

70. Certification des métiers en arboriculture et encadrement du travail à proximité des lignes électriques

… de la certification pour les métiers liés aux travaux arboricoles dont la date buttoir est prévue en juin 2026. Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement Date: 2025-06-09 Que le…

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