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71. Guide_facturation_ODF_2025.pdf

…préhension du transport effectué. 34 Résumé : 35 36 Annexe 1 - Calendrier des jours fériés en 2025 et 2026. Événement 2025 2026 Jour de l'An Le mercredi 1er janvier Le jeudi 1er janvier Lendemain du Jour…

72. Liste_des_transporteurs_autorisés_28_février_2025.pdf

… Outaouais 07- Outaouais 07- Outaouais 07- Outaouais / 2025-02-24 Date fin contrat 31-12-2025 31-12-2026 31-12-2026 31-12-2026 31-12-2026 31-12-2026 31-12-2025 31-12-2025 31-12-2026 31-12-2026 31-12-2026…

73. Enquête publique portant sur le décès de Jacques Côté

…nt des travaux confiés à l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ) soit adoptée d’ici 2026; Statut de la réponse: La recommandation relève de la prérogative du gouvernement et de l'Assemblée…

74. Une nouvelle plateforme pour aider à identifier des défunts inconnus

… le Bureau du coroner. La mise en place de cette plateforme découle du Plan de modernisation 2024-2026 du Bureau du coroner qui vise à transformer les façons de faire de l’organisation. Elle vient appuyer…

75. Présentation du coroner en chef au sujet du Plan de modernisation 2024-2026 du Bureau du coroner, du nouveau site Internet et du service en ligne pour suivre les recommandations des coroners

… Présentation du coroner en chef au sujet du Plan de modernisation 2024-2026 du Bureau du coroner, du nouveau site Internet et du service en ligne pour suivre les recommandations des coroners Date de la publication: 14…

76. Un nouveau site Internet au service de la population

…Plan de modernisation 2024-2026 du Bureau du coroner Un nouveau site Internet au service de la population Date de la publication: 14 janvier 2025 Type d'actualité: Communiqué Le Bureau du coroner est heureux d’annoncer…

77. Calendrier_des_jours_feries_2025-2026-2027.pdf

…CALENDRIER DES JOURS FÉRIÉS Événement 2025 2026 2027 Jour de l'An Mercredi 1er janvier 2025 Jeudi 1er janvier 2026 Vendredi 1er janvier 2027 Lendemain du Jour de l’An Jeudi 2 janvier 2025 Vendredi 2 janvier…

78. 2024-02-16.pdf

… octobre 2021. L’arrivée du premier des événements suivants mettra fin au contrat :   2.5. Le 30 septembre 2026; L’atteinte du montant maximal du contrat. MODALITÉS D’EXÉCUTION ET DE GESTION DU MANDAT 2.5.1 Exigences…

79. Corps non réclamés

… en mémoire des personnes dont les corps n'ont pas été réclamés. Elle aura lieu le jeudi 24 septembre 2026 à 15 h 30 au Sanctuaire Marie-Reine-des-Cœurs (5875, rue Sherbrooke Est, Montréal).

80. Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès

… aux documents. Pour accéder aux documents, veuillez cliquer sur la date de la demande. 2026-2027 Date de la demandeObjet de la demande 13 mai 2026 Obtenir A) les protocoles et guides…

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