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…s à la circulation.
Recommandations
Que Piétons Québec
[R-3] rappelle aux piétons, d’ici la fin de l’année 2025, sa responsabilité d’assurer sa propre sécurité lors de la traversée aux intersections.
Statut de la…
… circonstances.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-06-10
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-03-27
Numéro de dossier:…
… appliquée, avec des adaptations ou des mesures alternatives permettant d’atteindre le même objectif
Date: 2025-05-02
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-02-11
Numéro de dossier:…
…se: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2024-06-26
[R-3] précise, d'ici le printemps 2025, lors de la révision de l’instruction provinciale aux établissements de détention, que le statut de…
… circonstances.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-03-07
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-06
Numéro de dossier:…
… circonstances.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-02-19
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-08
Numéro de dossier:…
… lui accorder un congé.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-02-10
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-17
Numéro de dossier:…
… au niveau psychosocial.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-02-21
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-14
Numéro de dossier:…
… circonstances.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-21
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-03-27
Numéro de dossier:…
… pratiques le cas échéant.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-27
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-04-10
Numéro de dossier:…