Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.
… circonstances;
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-04-14
[R-2] évalue la bonne tenue, la conservation et la cession du dossier clinique découlant de la…
… pour évaluer la clientèle;
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-28
[R-2] révise la qualité des actes professionnels posés à la personne décédée par le médecin et…
… afin de prévenir les suicides.
Statut de la réponse: La recommandation ne peut pas être appliquée
Date: 2025-01-17
Précision: Pour des raisons de nature technique
Que Signature sur le Saint-Laurent
[R-2] outille…
…édération des producteurs forestiers afin d’effectuer un rappel auprès de tous leurs membres, d’ici la fin de 2025, sur l’importance de promouvoir la santé et la sécurité des citoyens demandant des permis d’abattage…
…ations en abattage d’arbre;
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-01-13
[R-3] encourage tous leurs membres à la nécessité de diffuser l’information quant aux techniques…
… des noyades.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée en partie seulement
Date: 2025-04-29
Précision: Il est préférable de mettre l'accent sur la connaissance de son embarcation et…
…omplément de celles déjà mises en place dans le cadre de la Stratégie de prévention en sécurité routière 2021-2025, afin de contrer la vitesse excessive et la conduite avec les facultés affaiblies par l’alcool.
Statut…
…autres usagers vulnérables;
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-03-14
[R-2] ajoute de nouvelles activités de sensibilisation, en complément de celles déjà mises en…
… d’une motoneige.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-15
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-04-11
Numéro de dossier:…
… bandes réfléchissantes).
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-02-26
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-01-19
Numéro de dossier:…