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1184 résultats:
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1121. Accès au soutien et à l’accompagnement des personnes vivant avec l’épilepsie  
Accès au soutien et à l’accompagnement des personnes vivant avec l’épilepsie Description de l'évènement Un adolescent est décédé d'un traumatisme craniocérébral causé par le passage d'un projectile…  
1122. Accès à l'information  
Faire une demande d'accès à l'information En vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, seule la demande écrite permet, par…  
1123. Accélération du projet d’élargissement et de réaménagement de la route 104  
Accélération du projet d’élargissement et de réaménagement de la route 104 Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d'un polytraumatisme contondant après avoir été éjecté de sa…  
1124. 5_décembre_2024__1_.pdf  
2 Gestion du corps ou des restes :  Libération  Autorisation de disposition du corps  Confirmation de décès  Entrée de corps au Québec  Sortie de corps du Québec  Désistement de réclamation de…  
1125. 35e Semaine de prévention du suicide  
Du 2 au 8 février 2025 35e Semaine de prévention du suicide Date de la publication: 3 février 2025 Type d'actualité: Nouvelle À l’occasion de la 35e Semaine de prévention du suicide qui se tient…  
1126. 21_octobre_2024__9_.pdf  
2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, chapitre A-2.1, nous vous informons que vous pouvez…  
1127. 21_octobre_2024__8_.pdf  
2 Pour obtenir les documents aux points 1 et 2, nous vous invitons à présenter des demandes d’accès à l’information auprès de ces organismes aux coordonnées suivantes : Madame Dominique Breton…  
1128. 21_octobre_2024__4-5_.pdf  
2 - (iii) l’article de loi, la directive ou la justification qui empêche le bureau du coroner d’autoriser les demandes et les recommandations d’autopsies des personnes victimes d’une mort subite…  
1129. 21_octobre_2024__3_.pdf  
2 De plus, pour l’année 2023, Me Bertrand a effectué deux investigations, toutes deux terminées. Pour l’année en cours, 7 investigations sont terminées et 39 sont en cours. Enfin, nous vous référons…  
1130. 21_octobre_2024__15_.pdf  
2 De plus, vous trouverez ci-dessous la liste des programmes de perfectionnement conçus et mis en œuvre par le Coroner en chef, pour les coroners : - Formation initiale - Séminaire annuel - Colloque…  

Bureau du coroner

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