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CALENDRIER DES JOURS FÉRIÉS Événement 2022 2023 2024 Jour de l'An Samedi 1er janvier 2022 Dimanche 1er janvier 2023 Lundi 1er janvier 2024 Lendemain du Jour de l’An Dimanche 2 janvier 2022 …
Voici le calendrier des enquêtes publiques en cours, à venir ou terminées. Il est possible d’effectuer une recherche plus précise au moyen des filtres disponibles à gauche de cette page.
Selon le…
Bureau du coroner RAPPORT ANNUEL DE GESTION | 2024 - 2025 Cette publication a été réalisée par le Bureau du coroner. Conception graphique : Viva Design Photographies : 1re de couverture : Adobe…
Comité sur les relations autochtones et la prévention des décès Bilan cumulatif des travaux 2024-2025 Mis à jour en date du 19 août 2025 Table des matières 1. …
Plan d’action à l’égard des personnes handicapées En vigueur du 1er avril 2022 au 31 mars 2027 Mise à jour 2025-2026 ADOPTÉ LE 19 SEPTEMBRE 2025 Par le Bureau du coroner En vertu de la Loi assurant…
1126.Bilan_PAPH_2022-2023_et_2023-2024.pdf
Plan d’action à l’égard des personnes handicapées En vigueur du 1er avril 2022 au 31 mars 2027 Mise à jour 2023-2024 et 2024-2025 ADOPTÉ LE 26 MARS 2024 Par le Bureau du coroner En vertu de la Loi…
Comité d’examen sur la mortalité autochtone Bilan des travaux 2022-2023 et 2023-2024 Août 2024 1 Le Comité d’examen sur la mortalité autochtone Le Comité d’examen sur la mortalité autochtone, qui…