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41. Transporteur_Formulaire_d_offre_de_service.pdf  
OFFRE DE SERVICE IDENTIFICATION ET ADMISSIBILITÉ (en lettres moulées) Raison sociale (et affiliation s’il y a lieu) No permis du MSSS Personne à contacter (si différente du directeur de…  
42. TableauSynoptique_BureauCoroner_22-27.pdf  
Tableau synoptique PLAN STRATÉGIQUE 2022-2027 MISSION VISION VALEURS Rechercher de façon indépendante et impartiale les causes et les circonstances des décès survenus par suite de négligence ou…  
43. Tableau de suivi des recommandations  
Les coroners peuvent formuler des recommandations visant une meilleure protection de la vie humaine. Celles-ci sont transmises par le coroner en chef aux personnes, associations, ministères ou…  
44. Table_conversion_minutes_en_centiemes.doc.pdf  
Facturation des transporteurs Table de conversion des minutes en centièmes Arrondissement à deux (2) chiffres après la virgule Centièmes Minutes Centièmes Minutes 00:01 00:02 00:03 00:04 00:05…  
45. Suspension des audiences publiques à compter du 21 mars 2023  
Décès de Norah, Romy et Martin Carpentier Suspension des audiences publiques à compter du 21 mars 2023 Date de la publication: 21 mars 2023 Type d'actualité: Communiqué Le Bureau du coroner annonce…  
46. Suivi des soins infirmiers, prévention des plaies et révision du dossier  
Suivi des soins infirmiers, prévention des plaies et révision du dossier Description de l'évènement Une femme est décédée des suites d’un syndrome de glissement secondaire à une déshydratation et une…  
47. STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf  
Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE INTÉGRÉE 2022-2027 Mise à jour 2024 Coordination et rédaction Direction de la lutte à la…  
48. Statistiques sur les décès  
Depuis 1986, le coroner en chef tient un fichier informatisé des causes et des circonstances des décès par traumatisme qui surviennent au Québec. Le présent portrait des décès est dressé par…  
49. Signalement d'un décès  
1 888 CORONER (267-6637) De façon générale, l’avis d'un décès est fait par un médecin ou un agent de la paix. Cependant, toute personne peut faire un signalement si elle a des motifs de croire que…  
50. Sensibilisation sur les risques électriques et la distance de sécurité  
Sensibilisation sur les risques électriques et la distance de sécurité Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d'un polytraumatisme, d'une électrocution, d'une arythmie cardiaque et…  
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