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41. Registre_communicationRP_maj06112025-VF.pdf  
Mise à jour : 2025-11-06 Registre des communications de renseignements personnels prévu à l’article 67.3 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des  
42. Recherche  
… des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.  
43. Rapport_d_activites_version_2024.pdf  
…nstallations transporteur Personne autorisée à remettre le corps au préposé au transport  Préposé au coroner …  
44. Rapport_annuel_comité_violence_conjugale_2022.pdf  
… dans les dossiers de violence conjugale pour tous les corps de police du Québec. Le ministère de la Santé et des…  
45. Rapport_annuel_Bureau_coroner_19-20-VF_ACCESS.pdf  
…nnue. Il intervient également lors de l’entrée au Québec du corps d’une personne décédée hors du Québec dans ces…  
46. Rapport_annuel_2018-2019_VF_ACCESS.pdf  
… (ex. une garderie, un pénitencier) • lorsque le corps doit traverser les frontières du Québec  Ils…  
47. Rapport_annuel_2018-2019_Version_amendee_20201207.pdf  
… un rapport d’autopsie, un rapport d’examen externe du corps, un rapport de toxicologie, des rapports d’expertise…  
48. Rappels sur la gestion des chutes, réévaluations des risques et suivi des incidents  
Rappels sur la gestion des chutes, réévaluations des risques et suivi des incidents Description de l'évènement Une femme est décédée des complications médicales d'une fracture de la hanche gauche,  
49. Rappel périodique des mesures et directives pour la surveillance des dysphagiques lors des repas  
…nt déjà en son établissement pour éviter qu’un bénéficiaire identifié comme étant dysphagique ne soit laissé sans…  
50. Rappel de l'identification de l'ostéoporose et audit des dossiers cliniques  
Rappel de l'identification de l'ostéoporose et audit des dossiers cliniques Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d’une fracture de la hanche à la suite d’une chute de sa hauteur.  
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