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41. Intensification des activités d'éducation sur la sécurité à vélo

… des réseaux cyclables du Québec et les différents corps de police du Québec [R-1] poursuive et intensifie les…

42. Intégration de mesures pour identifier l'ostéoporose et suivi systématique des risques

… mette en place un suivi systématique pour les personnes identifiées à risque, selon les modalités et la durée…

43. Intégration de mesures pour identifier l'ostéoporose et suivi préventif des personnes à risque

… mette en place un suivi systématique pour les personnes identifiées à risque, selon la durée et les modalités…

44. Intégration de mesures pour identifier l'ostéoporose et suivi des personnes à risque

… mette en place un suivi systématique pour les personnes identifiées à risque, selon les modalités et la durée…

45. instructions_rapport_des_activites_version_mars-2025.pdf

… de km pour le trajet; Lieu de prise en charge du corps : cocher ou spécifier; Si c’est une résidence :…

46. Guide_facturation_ODF_2025.pdf

… 8 1.5 Corps additionnels transportés…

47. Formation aux notions et risques en matière de violence conjugale

… 2024 aux politiques et procédures internes de ce corps de police. Statut de la réponse: La recommandation…

48. Enquête publique portant sur le décès de Mme Maureen Breau et de M. Isaac Brouillard Lessard

… milieux hospitaliers (dont les contentieux) et les corps policiers des leviers à leurs dispositions lors d’une…

49. Enquête publique portant sur le décès de M. Raphael André

… un accompagnement de personnes intoxiquées, tels les corps de police et les services préhospitaliers; Statut de…

50. Enquête publique portant sur le décès de Jacques Côté

… les équipes psychosociales en collaboration avec les corps policiers pour éviter une surjudiciarisation des…

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