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91. 2025-06-11.pdf

… de la qualité du travail des coroners. À cet égard, le Code de déontologie des coroners prévoit à ses articles 28,…

92. Les recommandations de la semaine

… Amélioration de la sécurité à une intersection de la route 1322024-00475 – Coroner Edgard Nassif :…

93. Bilan_relations_autochtones2024-2025.pdf

… dans des conditions difficiles, en raison d’une route en très mauvais état, appartenant à des compagnies…

94. Les recommandations de la semaine

… de la sensibilisation de l’usage de véhicules hors route au Nunavik2024-08354 – Coroner Martine Lachance :…

95. 2025-06-11.pdf

… de la qualité du travail des coroners. À cet égard, le Code de déontologie des coroners prévoit à ses articles 28,…

96. 2025-04-09.pdf

… d’investigation du coroner découlant d’accidents de la route avec tout type de véhicule motorisé, impliquant…

97. 2025-04-08__1_.pdf

… Bélanger Syndique Documents prévus à l’article 108.5 du Code des professions Ordre des infirmières et infirmiers…

98. 2024-10-08.pdf

… et M. Alexandre Bélair représentés par Me Marco Coderre (Roy Bélanger, Avocats) Mme Karine Bujold…

99. 2024-03-13.pdf

… qui ont fait des tentatives de suicide. * CIM-10 : Codes de diagnostics X60 à X84 et Y87.0 (Lésions…

100. 2024-02-16.pdf

… avec cette loi, avec ces avis ainsi qu’avec le Code de déontologie des lobbyistes (chapitre T-11.011,…

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