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51. Corps non réclamés

Nom Michel Codère, Année de naissance 1959, Ville Richmond, Date de prise d'avis du coroner 2017-10-02

52. Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès

… 2024 (5) Obtenir une copie de toutes les versions du Code de déontologie des coroners adoptés (…) et des…

53. Mandat, loi et règlements

… enquêtes d’un coroner (RLRQ, chapitre C-68.01, r. 1) Code de déontologie des coroners (RLRQ, chapitre C-68.01,…

54. 2023-10-31.pdf

… documents/listes/tableaux des données concernant les codes de classification utilisés et le nombre de dossiers…

55. 2024-02-16.pdf

… avec cette loi, avec ces avis ainsi qu’avec le Code de déontologie des lobbyistes (chapitre T-11.011,…

56. 2024-10-08.pdf

… et M. Alexandre Bélair représentés par Me Marco Coderre (Roy Bélanger, Avocats) Mme Karine Bujold…

57. 2024-03-13__2_.pdf

… qui ont fait des tentatives de suicide. * CIM-10 : Codes de diagnostics X60 à X84 et Y87.0 (Lésions…

58. Augmentation des opérations nationales concertées pour lutter contre la conduite avec facultés affaiblies

… par l’alcool et/ou les drogues et le non-respect du Code de la sécurité routière. Statut de la réponse: La…

59. Augmentation des activités de sensibilisation pour réduire l'inattention au volant

… thoracique lors d'une collision routière sur la route 117 à La Conception. L'homme, conduisant un camion…

60. Troisième_bilan_du_Comité_d_examen_des_décès_liés_à_la_violence_conjugale.pdf

… que soient mieux connues les dispositions du Code criminel canadien qui permettent le retrait préventif…

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