Recherche

Attention! Lors de vos recherches, vous pourriez accéder à une page comportant des photographies associées à des personnes non identifiées, qui contient des éléments sensibles.

Boîte de recherche

Les mots recherchés de moins de 4 caractères ne sont pas traités.

792 résultats:

Résultats de recherche 341 à 350

Affichage

341. Les recommandations de la semaine

… du coroner informe la population que de nouveaux rapports contenant des recommandations visant à protéger la…

342. Correspondance

… les coordonnées des personnes désirant une copie d'un rapport d'investigation ou d'enquête. Catégories de…

343. Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès

… le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2022, en rapport avec la COVID-19. 21 octobre 2025 Obtenir des…

344. Corps non réclamés

De manière générale, les défunts qui sont temporairement sous la responsabilité du coroner sont remis à leur famille dans les heures ou les jours suivant le décès. Lorsque, dans les heures ou

345. Mandat, loi et règlements

… qu’ils ont de formuler des recommandations dans leurs rapports. Ces recommandations donnent souvent lieu à des…

346. Publications administratives

… 2021-2022 2020-2021 2019-2020 2018-2019Rapports annuels de gestion et rapports…

347. Qualité des services

… veuillez utiliser les liens suivants : Demander un rapport d’investigation Demander une annexe à un rapport…

348. Demande_2022-04-22.pdf

… puisque l’investigation du coroner est terminée et que les rapports d’investigation relatifs à ces décès sont…

349. Demande_du_25_avril_2022.pdf

… échanges concernant le suivi des recommandations du rapport 2018-05830; Communications échangées avec tout…

350. Demande_du_19_janvier_2023.pdf

… janvier 2023 visant à obtenir certaines données ou des rapports d’investigation qui comportent des éléments…

Résultats de recherche 341 à 350 de 792

Formulaires

Nous joindre

Recherche

Boîte de recherche

Bureau du coroner

Navigation

Formulaires

Nous joindre