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851. Bilan_Comite_deces_enfants_203-2024_VF.pdf

Comité d’examen des décès d’enfants Bilan des travaux 2023-2024 Table des matières 1. Bref historique…

852. Formulaire_21A__-CBC.pdf

21A DEMANDE DE COPIE D’UN RAPPORT DE CORONER DEMANDE DE COPIE D’ANNEXE(S) À UN RAPPORT DE CORONER Numéro de dossier (si connu) A. IDENTITÉ DE LA PERSONNE DÉCÉDÉE Nom à la naissance Prénom(s) Date…

853. Corps non identifié

Corps non identifié Référence à un corps non identifié Homme trouvé sur les eaux de la Rivière-des-Prairies. Il y aurait été depuis un certain temps Noir Âgé d'environ 27 ans 1,75 m (5'9) 62 kg (137…

854. Corps non identifié

Corps non identifié Référence à un corps non identifié Homme trouvé sur les eaux du fleuve Saint-Laurent près de Varennes Caucasien ou asiatique Âgé d'environ 38 à 58 ans 1,69 m (5'6 ½) 63,2 kg (139…

855. Corps non identifié

Corps non identifié Référence à un corps non identifié Homme trouvé sur les berges de l'Île Gagné en face du boulevard Gouin à Montréal. Il serait décédé environ quelques jours à une semaine avant…

856. Médias

Pour consulter les contenus de cette section, veuillez cliquer sur l'une de ses sous-sections.

857. Relations médias

Rapports d’investigation; Rapports d’enquête publique; Confirmations de l’identité des défunts; Demandes d’entrevue; Demandes d’extraction de rapports par type de décès, par type d’établissements,…

858. Corps non identifié

Corps non identifié Référence à un corps non identifié Femme trouvée sur les eaux du fleuve Saint-Laurent près du quai de mise à l'eau de l'Ile Charron (près de Boucherville). Le décès serait survenu…

859. Répertoire des recommandations

Les coroners peuvent formuler des recommandations visant une meilleure protection de la vie humaine. Celles-ci sont transmises par le coroner en chef aux personnes, associations, ministères ou…

860. Demande d'annexe de rapport

Les annexes à un rapport de coroner sont des documents confidentiels qui fournissent des informations complémentaires aux coroners lors de leur investigation ou enquête. Ces documents peuvent être…

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