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1291. Statistiques sur les décès

Depuis 1986, le coroner en chef tient un fichier informatisé des causes et des circonstances des décès par traumatisme qui surviennent au Québec. Le présent portrait des décès est dressé par…

1292. STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf

Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE INTÉGRÉE 2022-2027 Mise à jour 2024 Coordination et rédaction Direction de la lutte à la…

1293. Suivi des soins infirmiers, prévention des plaies et révision du dossier

Suivi des soins infirmiers, prévention des plaies et révision du dossier Description de l'évènement Une femme est décédée des suites d’un syndrome de glissement secondaire à une déshydratation et une…

1294. Suspension des audiences publiques à compter du 21 mars 2023

Décès de Norah, Romy et Martin Carpentier Suspension des audiences publiques à compter du 21 mars 2023 Date de la publication: 21 mars 2023 Type d'actualité: Communiqué Le Bureau du coroner annonce…

1295. Table_conversion_minutes_en_centiemes.doc.pdf

Facturation des transporteurs Table de conversion des minutes en centièmes Arrondissement à deux (2) chiffres après la virgule Centièmes Minutes Centièmes Minutes 00:01 00:02 00:03 00:04 00:05…

1296. Tableau de suivi des recommandations

Les coroners peuvent formuler des recommandations visant une meilleure protection de la vie humaine. Celles-ci sont transmises par le coroner en chef aux personnes, associations, ministères ou…

1297. TableauSynoptique_BureauCoroner_22-27.pdf

Tableau synoptique PLAN STRATÉGIQUE 2022-2027 MISSION VISION VALEURS Rechercher de façon indépendante et impartiale les causes et les circonstances des décès survenus par suite de négligence ou…

1298. Transporteur_Formulaire_d_offre_de_service.pdf

OFFRE DE SERVICE IDENTIFICATION ET ADMISSIBILITÉ (en lettres moulées) Raison sociale (et affiliation s’il y a lieu) No permis du MSSS Personne à contacter (si différente du directeur de…

1299. Transporteurs_-_Offre_de_service_-_Formulaire__2026_.pdf

OFFRE DE SERVICE POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES DÉCÉDÉES IDENTIFICATION (en lettres moulées) Nom de l’entreprise Numéro d’entreprise au Québec (NEQ) Nom du directeur de services funéraires (selon…

1300. Transporteurs_-_Offre_de_service_-_Formulaire_-_2025-12-08.pdf

OFFRE DE SERVICE POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES DÉCÉDÉES IDENTIFICATION ET ADMISSIBILITÉ (en lettres moulées) Nom de l’entreprise Numéro d’entreprise au Québec (NEQ) Nom du directeur de services…

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