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231. Mise en place d'un programme d'entretien préventif du circuit de course

… appliquée, avec des adaptations ou des mesures alternatives permettant d’atteindre le même objectif Date: 2025-04-25 Informations complémentaires Date de la recommandation: 2025-02-25 Numéro de dossier:…

232. Mise en place d'un programme d'inspections périodiques des piscines résidentielles

… de la réponse: En attente d'une réponse Informations complémentaires Date de la recommandation: 2025-06-04 Numéro de dossier: 2024-07108 Numéro de recommandation: 6856 Nom du Coroner: Bouchard, Nancy Date…

233. Mise en place d'une politique pour la gestion des dossiers médicaux des résidents

… sous sa responsabilité. Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement Date: 2025-02-03 Informations complémentaires Date de la recommandation: 2024-11-19 Numéro de dossier:…

234. Modification d'un règlement portant sur la vente des médicaments

… du gouvernement et de l'Assemblée nationale (adoption ou modification d'une loi ou d'un règlement) Date: 2025-05-29 Informations complémentaires Date de la recommandation: 2025-04-24 Numéro de dossier:…

235. Modifications règlementaires et renforcement du contrôle des explosifs en milieu minier

… directement sur l’employé; Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement Date: 2025-05-20 [R-5] invite les employeurs à se doter de processus en place afin que l’entreposage des explosifs…

236. Obligation du port de la veste de flottaison en kayak et sensibilisation

… lors de la pratique du kayak. Statut de la réponse: La recommandation ne peut pas être appliquée Date: 2025-01-15 Précision: Nécessite des analyses avant de pouvoir prendre une décision sur l'application de cette…

237. Outils et documents pour maisons funéraires

… transport, de garde et de conservation des cadavres (RLRQ, chapitre R-0.2, r. 7) Indexation des tarifs 2025 Indexation des tarifs 2026 Outil d'aide à la facturation - 1er janvier au 31 décembre 2024 (Québec et…

238. PADD_2023-2028_MAJ_2025.pdf

…Bureau du coroner – Mise à jour : mars 2025 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le Bureau du coroner Renseignements Bureau du coroner Édifice Le Delta 2 2875, boulevard Laurier, bureau 390…

239. Partenariat avec l’Institut universitaire en santé mentale Douglas

…an 2024 Partenariat avec l’Institut universitaire en santé mentale Douglas Date de la publication: 31 janvier 2025 Type d'actualité: Nouvelle Le Bureau du coroner est fier d’informer la population que durant l’année…

240. PlanStrategique_BureauCoroner_22-27-ACC.pdf

… Taux de satisfaction des demandeurs de rapports CIBLE 2022-2023 CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 75 % 80 % 85 % 90 % 90 % 15 Plan stratégique du Bureau du…

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