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531. Évaluation de la circulation et mise en place de mesures pour réduire le transit de camions  
Évaluation de la circulation et mise en place de mesures pour réduire le transit de camions Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d'un polytraumatisme après avoir été heurté par  
532. Étude de la sécurité d'une intersection de la route 116 et amélioration de la circulation  
Étude de la sécurité d'une intersection de la route 116 et amélioration de la circulation Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d'un polytraumatisme causé par une collision  
533. Etre_transporteur_2026-01.pdf  
ÊTRE TRANSPORTEUR POUR LE CORONER EN CHEF CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ • Être titulaire d’un permis de directeur des services funéraires (en vigueur) délivré par le MSSS; • Offrir un service de  
534. Établissement d'un protocole d'urgence pour assurer l'accès rapide des secours en cas d'incendie  
Établissement d'un protocole d'urgence pour assurer l'accès rapide des secours en cas d'incendie Description de l'évènement Un homme est décédé des suites d'une inhalation de fumée après que son  
535. Équipe de direction  
L'équipe de direction est constituée de : Me Reno Bernier, coroner en chef; Me Josée Bédard, coroner en chef adjointe (Québec); Me Géhane Kamel, coroner en chef adjointe (Montréal); Me François  
536. Épandage de produits abrasifs et installation de panneaux pour signaler les problèmes d'entretien  
Épandage de produits abrasifs et installation de panneaux pour signaler les problèmes d'entretien Description de l'évènement Une femme est décédée par polytraumatisme à la suite d'une collision  
537. Entrée en vigueur de la Loi sur les coroners le 1er novembre 2022  
Entrée en vigueur de la Loi sur les coroners le 1er novembre 2022 Date de la publication: 3 novembre 2022 Type d'actualité: Nouvelle Le Bureau du coroner tient à souligner l’entrée en vigueur de la  
538. Enquêtes publiques  
L’enquête publique est un processus légal ordonné par le coroner en chef ou à la demande du ministre de la Sécurité publique. Le coroner en chef désigne une ou un coroner à temps plein ayant une  
539. Enquête publique thématique sur les suicides en milieu carcéral  
Enquête publique thématique sur les suicides en milieu carcéral Une enquête publique a été ordonnée le 25 septembre 2020 portant sur la thématique des suicides survenus dans les milieux de  
540. Enquête publique thématique sur le suicide  
Enquête publique thématique sur le suicide Une enquête publique thématique portant sur le suicide a été ordonné en septembre 2019. Amorcée en décembre 2019, celle-ci porte sur les décès de M.  
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