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… en tout temps.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-06
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-04-11
Numéro de dossier:…
… appliquée, avec des adaptations ou des mesures alternatives permettant d’atteindre le même objectif
Date: 2025-06-11
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-05-13
Numéro de dossier:…
…écidive d’un tel événement.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-06-11
Que le Ministère de la Santé et des Services sociaux
[R-1] poursuive ses efforts de réflexion…
…de de la sécurité routière.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-04-28
Que le Ministère des Transports et de la Mobilité durable
[R-3] appuie la Société de l’assurance…
… de la réponse: En attente d'une réponse
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-05-20
Numéro de dossier: 2024-08362
Numéro de recommandation: 6830
Nom du Coroner: Lachance,…
… de la réponse: En attente d'une réponse
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-05-08
Numéro de dossier: 2024-01000
Numéro de recommandation: 6827
Nom du Coroner: Bouchard, Nancy
Date…
… appliquée, avec des adaptations ou des mesures alternatives permettant d’atteindre le même objectif
Date: 2025-05-14
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-04-11
Numéro de dossier:…
… de la réponse: En attente d'une réponse
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-05-13
Numéro de dossier: 2022-05663
Numéro de recommandation: 6841
Nom du Coroner: Jalbert, Marc
Date…
… prévenir leur récurrence.
Statut de la réponse: La recommandation est ou sera appliquée intégralement
Date: 2025-05-14
Informations complémentaires
Date de la recommandation: 2025-03-27
Numéro de dossier:…
… poste 20428 patricia.doucet@coroner.gouv.qc.ca Me Richard Drapeau Coroner à temps partiel poste 20256 richard.drapeau@coroner.gouv.qc.ca Me Isabelle East-Richard Coroner à temps partiel poste 20430…